CHAMPS D’APPLICATION ET VENTE AUX PARTICULIERS
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site de POOL ZEN SPA. Elles détaillent les droits et obligations du client et de la société POOL ZEN SPA, les deux parties les acceptant sans réserve. POOL ZEN SPA se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et sans avis préalable. Les conditions applicables étant celles en ligne lors du passage de la commande par le client.
POOL ZEN SPA a pour vocation de vendre à des particuliers et non à des professionnels. Cependant, si un client professionnel est intéressé par les produits présentés sur le site de POOL ZEN SPA, il lui incombe de s’assurer que les produits distribués par POOL ZEN SPA soient compatibles avec les usages voulus. POOL ZEN SPA ne saurait être en aucune manière tenu pour responsable de tout préjudice, quel qu’il soit, résultant d’une utilisation professionnelle de ses produits.
PRIX ET TVA
POOL ZEN SPA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix en vigueur est celui en ligne lors du passage de sa commande par le client.
Les prix indiqués sur les fiches descriptives de chaque article présenté sur le site de POOL ZEN SPA s’entendent Nets, Toutes Taxes Comprises et hors frais de livraison. Pour connaître le montant des frais de livraison, le client peut cliquer sur « mon panier », puis sur « je calcule mes frais de port avant de commander ».
En cas d’indication de prix sur le site de POOL ZEN SPA en dehors de la fiche descriptive de chaque produit et si celui-ci diffère de celui de la fiche descriptive du produit, c’est le prix indiqué sur la fiche descriptive du produit qui fait foi.
Malgré le soin que POOL ZEN SPA y apporte, une erreur pourrait survenir dans l’affichage des prix. En cas de commande par le client à un prix erroné, POOL ZEN SPA lui communiquera le prix correct qui servira de base pour la facturation et le paiement. Cependant, en cas de refus par le client du prix communiqué, le client sera libre d’annuler sa commande et POOL ZEN SPA procédera au remboursement des sommes qui auraient été perçues au titre de ladite commande.
Les éventuelles exonérations de TVA ne pourraient s’appliquer que conformément au Code général des impôts.
COMMANDES
En validant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente.
Du fait de la passation de la commande en ligne, l’accord du client ne nécessite pas de signature manuscrite. Le fait de valider sa commande en ligne a effet de signature électronique, ce qui a la même valeur qu’une signature manuscrite et a également effet de conclusion du contrat entre le client et POOL ZEN SPA. Après validation de sa commande, le client recevra un email de confirmation de sa commande que POOL ZEN SPA conseille au client de conserver.
Les coordonnées du client étant indispensables pour le traitement de sa commande, la non-indication de celles-ci entrainerait la non-validation de la commande du client. De plus, lors la communication de ses coordonnées, le client s’engage sur leur véracité.
Les commandes seront livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la création de son compte POOL ZEN SPA et qui figure sur le bon de commande.
Il incombe au client de vérifier l’exactitude des informations communiquées à POOL ZEN SPA. POOL ZEN SPA ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles conséquences en cas de saisie erronée de ses coordonnées de la part du client (retards de livraison, erreurs de livraison…).
Dans le cas où des erreurs de saisie de la part du client engendreraient des problèmes lors de la livraison, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client.
LIVRAISONS
Le client peut consulter l’évolution de sa commande sur le site de POOL ZEN SPA, dans la rubrique « mon compte ».
Les délais de livraison indiqués sur les fiches descriptives des produits sont dépendants du transport. Ils sont donc communiqués à titre indicatif et POOL ZEN SPA ne saurait être tenu pour responsable de délais de livraison plus long que ceux annoncés sur son site et des éventuelles conséquences dû à ces retards d’acheminement.
La livraison se fait au bas de l’immeuble ou devant la porte de la maison du client.
La remise du colis se fait en main propre. En cas d’absence du client lors du passage du livreur, celui-ci laissera au client un avis de passage dans sa boîte aux lettres. Il incombera alors au client de se mettre en contact avec le transporteur pour fixer un nouveau jour de livraison. Lors de cette nouvelle livraison, le client s’engage à être présent au jour et tranches horaires communiqués par le transporteur. En cas d’absence du client lors de ce passage du livreur, tous frais de relivraison seraient à la charge du client qui n’aurait pas respecté le rendez-vous fixé avec le transporteur.
Attention : si le client confie la réception de sa commande à un voisin ou un proche, celui-ci recevra la marchandise en son nom et pour son compte. Le client doit donc lui demander d’être particulièrement vigilant quant à l’état et la composition (nombre de colis) de la marchandise qu’il reçoit.
Lors de la réception de la marchandise par le client, il est impératif de contrôler en présence du livreur l’intégrité des colis. En cas de colis endommagé, le client doit porter des réserves sur le bon de transport. Ces réserves doivent être claires et détaillées, l’indication « sous réserve de déballage » par exemple n’ayant aucune valeur juridique. Le client doit noter précisément sur le bon de transport tout problème lié à la livraison (par exemple : produit manquant, carton ouvert, carton abimé, reçu un carton au lieu de 2…).
Le client doit également confirmer ces réserves par courrier recommandé avec accusé de réception, dans les 48 heures suivant la réception de la marchandise. Cette confirmation par courrier recommandé peut être adressée soit à l’expéditeur soit au transporteur. C’est uniquement dans le respect de cette procédure que POOL ZEN SPA pourra faire jouer ses garanties auprès du transporteur. Si l’une de ces deux actions n’était pas respectée par le client (indications précises sur le bon de transport et confirmation par courrier recommandé dans les 48 heures), POOL ZEN SPA ne pourrait ouvrir de dossier litige avec le transporteur concerné ni être tenu pour responsable des problèmes survenus. De plus, POOL ZEN SPA conseille vivement à ses clients de se mettre en rapport avec le service clients de POOL ZEN SPA lors de tout problème de livraison afin que POOL ZEN SPA puisse traiter ce problème au plus tôt. En cas de problème de livraison et si le client a accepté la livraison, le client doit impérativement conserver les colis dans leur état d’origine. En cas de colis ouvert ou endommagé, le client peut également choisir de refuser la livraison. Le client devra alors indiquer sur le bon du transporteur le motif de son refus. Enfin, dans le cas où le client recevrait une livraison qui ne lui serait pas destinée, il peut soit refuser la livraison soit l’accepter et, dans ce cas, conserver les colis dans leur état d’origine et informer aussitôt le service client de POOL ZEN SPA.
Pour les expéditions par la Poste et en cas de retard de livraison, une enquête est ouverte par la Poste qui peut durer jusqu’à 21 jours. C’est seulement à l’issue de cette enquête que POOL ZEN SPA prendra la décision de remplacer ou de rembourser le produit, si celui-ci n’est plus disponible. Si le produit est localisé pendant la période de recherche par la Poste, il sera réacheminé au client.
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DISPONIBILITE DES PRODUITS
Les produits mis en ligne par POOL ZEN SPA sont normalement disponibles chez ses fournisseurs, dans la limite des stocks disponibles. Les délais indiqués par POOL ZEN SPA ayant été communiqués par ses fournisseurs, POOL ZEN SPA ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou modifications ayant pu intervenir. L’indisponibilité d’un produit ne saurait donner lieu à aucune poursuite envers POOL ZEN SPA ni aucun droit à des dommages et intérêts.
A réception de la commande du client, POOL ZEN SPA vérifie la disponibilité des articles et informe le client dans les meilleurs délais en cas d’indisponibilité. En cas d’indisponibilité partielle de la commande du client, POOL ZEN SPA procédera à une première expédition avec les articles disponibles.
En fonction du délai de livraison du produit momentanément indisponible, POOL ZEN SPA peut proposer à ses clients l’envoi d’un produit équivalent à un prix sensiblement équivalent ou le remboursement du produit indisponible. Ce remboursement pourra se faire par re-crédit du compte du client ou par chèque, au libre choix de POOL ZEN SPA. En cas de remboursement, POOL ZEN SPA mettra tout en œuvre pour l’effectuer sous 15 jours à compter de la date à laquelle le client aura informé POOL ZEN SPA de son choix d’être remboursé. POOL ZEN SPA ne saurait toutefois être poursuivi par le client ou par des tiers en cas de dépassement de ce délai.
PAIEMENT
Le client peut choisir de régler sa commande soit par :
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virement bancaire avant expédition. Pour ce faire, le client doit contacter POOL ZEN SPA pour connaitre ses coordonnées bancaires. Dans ce cas, la totalité de la commande doit être réglée avant l’expédition. La commande sera traitée à réception du virement bancaire et les délais de disponibilité de la marchandise s’entendent à réception du virement.
Pour toute commande d’un montant total supérieur à 600,00 euros, le client peut choisir de régler en 3 fois sans frais uniquement par carte bancaire sur le site.
Dans ce cas, le règlement se fera de la manière suivante :
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50% du montant total de la commande lors du passage de la commande par le client
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25% du montant total de la commande 30 jours après la date de sa commande
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25% du montant total de la commande 60 jours après la date de sa commande
Lors du paiement par carte sur le site, le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser cette carte et que celle-ci donne accès à des fonds suffisants pour honorer la commande dans sa totalité. La validité de la commande n’intervenant qu’après l’accord du centre de paiement.
Tout autre mode de règlement que le paiement par carte bancaire sur le site de POOL ZEN SPA ou le virement bancaire ne sera pas accepté.
Les produits demeurent la propriété de POOL ZEN SPA jusqu’à leur complet paiement. Cependant, à compter de la réception de la marchandise par le client, les risques lui sont transférés. Il incombe donc au client de veiller à la bonne conservation de la marchandise. POOL ZEN SPA pourra reprendre chez un client une marchandise qui n’aurait pas été entièrement réglée. En cas de règlement en plusieurs fois, dès lors qu’une échéance donnerait lieu à un incident de paiement, le solde de la créance serait alors immédiatement exigible par POOL ZEN SPA.
POOL ZEN SPA se réserve le droit de refuser d’honorer une commande d’un client qui n’aurait pas réglé la totalité d’une de ses précédentes commandes ou pour lequel un litige serait toujours en cours.
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RESPONSABILITES
Les produits présentés sur le site de POOL ZEN SPA sont conformes à la législation et aux normes en vigueur applicables en Europe. POOL ZEN SPA est libre de retirer de son site tout produit lorsqu’il le jugera utile et cela ne saurait en aucun cas donner lieu à des poursuites en faveur du client.
Il est de la responsabilité du client d’installer les produits achetés sur le site de POOL ZEN SPA. Leur livraison ne comprend, en effet, ni l’installation ni la mise en service des produits achetés sur le site de POOL ZEN SPA. Le client reconnaît que les procédures d’installation des produits achetés sur le site de POOL ZEN SPA sont faites sous son entière responsabilité, quelles soient faites par lui-même ou par des tiers.
La responsabilité de POOL ZEN SPA ne saurait être engagée en cas de dommages, quel qu’ils soient, qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais fonctionnement des articles vendus sur le site de POOL ZEN SPA.
En cas d’importation dans un pays soumis à des droits de douane et taxes, il incombe au client de se renseigner sur leur application pour les produits concernés. Le client devra aussi s’assurer de l’application des conditions de garantie du fabricant dans le pays concerné puisque, dans ce cas, il est l’importateur. POOL ZEN SPA ne pourrait être tenu pour responsable en cas de non respect des conditions d’entrée dans le pays des produits concernés.
A partir du site de POOL ZEN SPA, le client peut avoir accès à d’autres sites au travers de liens. POOL ZEN SPA n’est pas responsable de ces sites et ne saurait être tenu pour responsable des éventuels non-respects par ces sites des dispositions légales ou règlementaires en vigueur.
POOL ZEN SPA ne pourrait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu entre lui et son client de par le fait d’un évènement de force majeure tel que grèves, catastrophes naturelles, incendies, attentats, manifestations (liste non exhaustive). Dans ces cas, aucun recours ne pourrait être intenté contre POOL ZEN SPA par ses clients ou par des tiers pour des éventuels dommages et intérêts quel qu’en soit le motif invoqué (perte de chiffre d’affaires, préjudice…).
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CONDITIONS DE RETOUR – ANNULATIONS DE COMMANDES – DELAIS DE RETRACTATION
Conformément à l’article L121-16 du Code de la Consommation, le client a le droit de retourner tout produit acheté dans un délai de 7 (sept) jours francs, à compter de la réception de la marchandise par le client. Passé ce délai, le client ne peut plus bénéficier de ce droit de rétractation. Le retour doit se faire aux frais du client.
En aucun cas, POOL ZEN SPA ne pourra accepter de retours en port dû.
Attention : pour tous les retours, quelque soit la cause (que ce soit dans le cadre du délai de rétractation ou en dehors de ce cadre), le client doit impérativement demander à POOL ZEN SPA une autorisation de retour avant de procéder à son retour et l’adresse à laquelle effectuer le retour. En cas d’attribution d’un numéro de retour par POOL ZEN SPA, le client doit le faire figurer à l’extérieur du colis (sur l’emballage du colis). Sans accord préalable de la part de POOL ZEN SPA et sans indication sur l’emballage du numéro de retour communiqué (le cas échéant), POOL ZEN SPA pourra être amené à refuser le retour du client. A partir de la communication de l’accord, le cas échéant du numéro de retour, et de l’adresse de retour, le client a un délai de 15 jours ouvrables pour procéder à son retour (sauf pour un retour dans le cadre du délai de rétractation puisque dans ce cas, il est de 7 jours). Au-delà, le retour pourrait être refusé. Le client doit emballer précautionneusement les articles à retourner afin que leur état soit intact à la réception. Notamment en cas de retour dans le cadre du délai de rétractation, les colis doivent être complets, incluant notamment les notices, documentations techniques… et les produits doivent être en parfait état de fonctionnement et ne doivent porter aucune trace d’une quelconque utilisation.
Dans le cas d’erreurs de la part de POOL ZEN SPA (erreur de destinataire, de référence livrée…), POOL ZEN SPA reprendra le colis chez le client à ses frais.
Pour tous les retours (droit de rétractation compris), POOL ZEN SPA procédera à un remboursement de la valeur de la marchandise excepté les frais d’expédition. Tout avoir et remboursement découlant d’un retour ne sera effectué qu’après contrôle de la marchandise et il sera procédé à d’éventuelles décotes en fonction de l’état de la marchandise réceptionnée en retour. L’établissement de l’avoir et le remboursement seront effectués le plus rapidement possible par les services de POOL ZEN SPA.
Tous les frais de retour, quelque soit la cause, sont à la charge du client et le client doit veiller à assurer la marchandise lors du transport, celui-ci étant sous sa responsabilité.
Toute commande annulée donnera lieu à l’établissement d’un avoir si la facture a déjà été établie et un remboursement de la valeur de la marchandise. Les frais de transport ne seront pas remboursés sauf dans le cas où la commande n’aurait pas été expédiée.
GARANTIES ET SERVICE APRES-VENTE
Les produits commercialisés par POOL ZEN SPA bénéficient de la garantie du fabricant. Celle-ci est indiquée sur les fiches descriptives de chaque produit. Le client peut contacter le service clients de POOL ZEN SPA pour avoir plus d’informations concernant l’application des garanties des fabricants.
La garantie du fabricant ne pourrait être appliquée en cas de dommages ou détériorations causés par une utilisation inappropriée du produit de la part du client.
Pour que la garantie puisse être appliquée et avant tout retour de marchandise, le client doit prendre contact avec le service client de POOL ZEN SPA pour demander un accord de retour (se reporter au paragraphe 8 ci-dessus)
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DEEE (Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques)
Le décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 précise les devoirs de chacun dans le cadre de la collecte et l’élimination des équipements électriques et électroniques.
Afin de protéger notre environnement, il a été décidé qu’il est du devoir de chacun d’utiliser des systèmes de collecte mis à disposition et non plus de se débarrasser sauvagement de ces produits.
Outre les divers systèmes de collecte existants tels que les déchetteries, les collectes municipales…, POOL ZEN SPA est en mesure de collecter l’ancien produit de son client afin qu’il suive la filière du traitement par recyclage.
Dans cette optique, le retour de l’ancien produit doit se faire en port payé par le client et uniquement après obtention d’un accord, éventuellement d’un numéro de retour et de la communication de l’adresse à laquelle retourner ce produit de la part de la société POOL ZEN SPA. Sans cet accord de POOL ZEN SPA, le retour d’un ancien produit de la part du client pourra être refusé.
Cette mesure s’applique dans la règle du « un pour un », à savoir POOL ZEN SPA s’engage à reprendre un ancien produit pour un produit neuf similaire acheté sur son site (par exemple : une filtration ancienne pour une filtration nouvelle, une pompe à chaleur ancienne pour une pompe à chaleur nouvelle…). Tout désir de retour de produit dans le cadre de la DEEE devra être indiqué lors du passage de la commande par le client. Passé ce délai, POOL ZEN SPA peut être amené à refuser la demande du client.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les textes et photos présentés sur le site de POOL ZEN SPA ne sont pas contractuels. Ils sont reproduits avec l’accord des fournisseurs de POOL ZEN SPA. POOL ZEN SPA s’efforce de détailler au mieux les caractéristiques des produits, qui lui ont été communiquées par ses fournisseurs, POOL ZEN SPA ne saurait toutefois être tenu pour responsable des éventuelles erreurs qui auraient pu se glisser dans les fiches descriptives des produits ou dans les photos. Les textes et photos sont la propriété de POOL ZEN SPA pour le monde entier. A ce titre, toute reproduction partielle ou totale du site de POOL ZEN SPA est formellement interdite.
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DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES
Ce présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation qui pourrait intervenir quant à son interprétation, sa validité ou son exécution sera soumise à la compétence du tribunal de Commerce d’Antibes. Toutefois, POOL ZEN SPA se réserve la faculté de saisir toute autre juridiction qui serait compétente. Si l’une ou plusieurs indications du présent contrat était déclarée non valide par suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente ou en application d’une loi ou d’un décret, la validité des autres indications ne serait pas remise en cause.
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INFORMATIQUES & LIBERTES
Conformément à la loi informatiques et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour exercer ce droit, le client peut contacter le service client de POOL ZEN SPA au +33(0)4.93.330.380 ou au travers de la page « contact » du site de POOL ZEN SPA.
La commande passée par le client lui permet de recevoir le bulletin « flash info » pour l’informer sur les nouveaux produits de POOL ZEN SPA. Ce service est gratuit et peut être résilié à tout moment.
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NOUS CONTACTER
Divers moyens sont à la disposition du client pour contacter le service client de POOL ZEN SPA :
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soit par téléphone, au numéro +33(0)4.93.330.380
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soit au travers de la page contact sur le site de POOL ZEN SPA
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soit par courrier à l’adresse suivante :
POOL ZEN SPA
175 ALLEE DE BELLEVUE
LES TERRIERS NORD
06600 ANTIBES
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POOL ZEN SPA est enregistrée au registre du commerce d’Antibes sous le numéro de R.C.S. 449 332 667.
Son numéro de TVA intracommunautaire est le FR 71 449 332 667 et son SIRET est le 449 332 667 000 20.
